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Informations éditoriales

Site : www.vegetal-concept.com
Propriétaire : Végétal Concept SAS
Adresse du proriétaire : 50, rue Lamartine – 69800 Saint-Priest
N° de téléphone du propriétaire : 04 72 79 17 12
SIRET : 51415734600024
Capital : 460 000,00 €
Responsables de publication : Franck Jourdan & Florian Maire – contact[at]vegetal-concept.com
Créateur du site : Les derniers seront les premiers

Hébergement du site :

OVH SAS – www.ovh.com
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droit d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de Végétal Concept, soit la propriété de tiers ayant concédé à Végétal Concept tous droits d’utilisation de ces éléments.

Étant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel et ont été réalisés selon l’inspiration de l’artiste ; la conformité des réalisation aux caractéristiques des jardins et paysages n’est en aucun cas garantie, les descriptifs techniques des produits étant par ailleurs consultables sur demande.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

 

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à Végétal Concept, 50, rue Lamartine – 69800 Saint-Priest.

 

Œuvres diffusées sur le site :

Le site www.vegetal-concept.com permet gratuitement la publication d’œuvres professionnelles sur le site, à toute personne physique et morale issues du secteur paysager uniquement (paysagiste et/ou Architecte paysagiste) qui en fera la demande.

La société Végétal Concept ne garantit en aucun cas la publication des œuvres qui lui sont transmises. Toute œuvre diffusée sur le site vegetal-concept.com est soumise au préalable à l’approbation des responsables de publication.

Chaque œuvre professionnelle est diffusée avec l’accord tacite de son propriétaire. La personne physique ou morale ayant fait la demande de publication de ses œuvres professionnelles assure à la société Végétal Concept que les œuvres diffusés sont exempts de droits de tiers. Dans ce cas, la société Végétal Concept ne saurait être tenu responsable, d’éventuelles violations des droits d’auteur, de la personnalité ou du droit au nom.

La personne physique ou morale assure également qu’il n’enfreint aucun autre droit de tiers en individualisant les contenus qu’il souhaite publier sur le site vegetal-concept.com.

Les photos, les noms, logos, noms de marque et contenus textuelle diffusé sur le site reste exclusivement la propriété de leurs ayant droit.
Conformément au Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9), le droit moral d’une création (comprenant droit de divulgation, droit au respect de l’œuvre et droit au retrait) est attaché à son créateur de manière perpétuelle et imprescriptible.